AGRI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 21

Le jeudi 14 mai 2009

Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd’hui à 11 heures, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Larry Miller, le président.

Membres du Comité présents : Alex Atamanenko, André Bellavance, France Bonsant, l'hon. Wayne Easter, l'hon. Mark Eyking, Pierre Lemieux, Larry Miller, Blake Richards, Bev Shipley, Brian Storseth et Francis Valeriote.

Membres substituts présents : Steven Blaney remplace Randy Hoback, Steven Blaney remplace Pierre Lemieux, Serge Cardin remplace André Bellavance, Earl Dreeshen remplace Larry Miller et David Tilson remplace Randy Hoback.

Membres associés présents : David Anderson.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mathieu Frigon, analyste ; Frédéric Forge, analyste . Chambre des communes : Jean-François Lafleur, greffier de comité.

Témoins : Prairie Oat Growers Association : William Wilton, président; John Dawes, directeur exécutif, secrétaire-trésorier. Western Canadian Wheat Growers Association : Kevin Bender, président; Blair Rutter, directeur général. Commission canadienne du blé : Ian White, président-directeur général; Larry Hill, président, Conseil d'administration. Producteurs de grains du Canada : Monique McTiernan, directrice exécutive, Atlantic Grains Council; Richard Phillips, directeur exécutif.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 24 février 2009, le Comité reprend son étude de la compétitivité de l'agriculture canadienne.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

At 11 h 45, Mark Eyking assume la présidence.

À 12 h 30, l'hon. Mark Eyking assume la présidence.

Earl Dreeshen propose, — • Que la Commission canadienne du blé fournisse le rapport intégral issu de l’examen de Gibson Capital au Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire de la Chambre des communes d’ici le 1er juin 2009.

Un rappel au Règlement est soulevé relativement à la recevabilité de la motion proposée.

DÉCISION DE LA PRÉSIDENCE

La motion est non recevable puisque l'avis de 48 heures n'a pas été donné.

Sur quoi, Brian Storseth en appelle de la décision de la présidence.

La question: « La décision du président est-elle maintenue? » est mise aux voix et rejetée par un vote par appel nominal : POUR : Alex Atamanenko, France Bonsant, Wayne Easter, Mark Eyking, Francis Valeriote — 5; CONTRE : Steven Blaney, Earl Dreeshen, Pierre Lemieux, Blake Richards, Bev Shipley, Brian Storseth — 6.

Le Comité reprend l'examen de la motion de Earl Dreeshen, — Que la Commission canadienne du blé fournisse le rapport intégral issu de l’examen de Gibson Capital au Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire de la Chambre des communes d’ici le 1er juin 2009.

Le débat se poursuit.

À 13 h 5 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Isabelle Duford

2009/05/20 10 h 5