AGRI Réunion de comité

Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd’hui à 11 h 8, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Larry Miller, le président.

Le président présente le premier Rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit:

Que le sous-comité recommande dans l'ordre le calendrier provisoire suivant:

Une (1) réunion sur le Budget supplémentaire des dépenses (B) 2008-2009

Deux (2) réunions sur la listériose

Quatre (4) à six (6) réunions sur la revue du programme

Deux (2) à trois (3) réunions sur COOL (Country of Origin Labeling)

Deux (2) réunions sur l'industrie du bétail

Quatre (4) à six (6) réunions sur la compétitivité

Pierre Lemieux propose, — Que les mots « deux (2) réunions sur la listériose » soient retirés du rapport du Sous-comité.

Il s'élève un débat.

Du consentement unanime, la motion est retirée.

Alex Atamanenko propose, — Que trente (30) minutes soient allouées à l'Union nationale des fermiers pour son exposé et que le Comité invite également deux (2) à trois (3) producteurs supplémentaires à être déterminé, et alloue une (1) heure pour les questions.

Il s'élève un débat.

Brian Storseth propose, — Que la motion soit modifiée par adjonction, après le mot « question » de ce qui suit: « ; qu’une demi-heure soit ajoutée à la période des questions à la fin de la séance, sous réserve que la salle soit libre ».

Après débat, l'amendement de Brian Storseth est mis aux voix et adopté, par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 4.

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 7; CONTRE : 4.

La motion, telle que modifiée, se lit comme suit :

Que trente (30) minutes soient allouées à l'Union nationale des fermiers pour son exposé et que le Comité invite également deux (2) ou trois (3) producteurs supplémentaires à être déterminé, et alloue une (1) heure pour les questions et qu’une demi-heure soit ajoutée à la période des questions à la fin de la séance, sous réserve que la salle soit libre.

Il est convenu — Que le premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure soit remplacé par ce qui suit et adopté :

Que le Comité considère les sujets aux dates suivantes en tenant compte de la disponibilité des témoins:

Industrie du bétail - Les 26 février et 3 mars 2009

COOL - Les 5 et 10 mars 2009

Revue du programme - Les 12, 24, 26 et 31 mars, 2009

Compétitivité - Les 2, 21, 23, 28 et 30 avril 2009

Pierre Lemieux propose, — Que, lorsque la Canadian Cattlemen's Association et le Conseil national du porc viendront comparaitre, trente (30) minutes leur soit allouées pour leur exposé.

La motion est mise aux voix et rejetée, par un vote par appel nominal : POUR : Randy Hoback, Pierre Lemieux, Blake Richards, Bev Shipley, Brian Storseth — 5; CONTRE : Alex Atamanenko, André Bellavance, France Bonsant, Wayne Easter, Mark Eyking, Francis Valeriote — 6.

Randy Hoback donne avis de la motion suivante : Que le Comité se rende dans l’Ouest du Canada pour rencontrer les représentants de la Commission canadienne du blé et d’autres professionnels pour examiner les pertes importantes qu’a subies la Commission au cours des deux dernières années sur le plan du commerce des produits, malgré le prix mirobolant des récoltes.

Brian Storseth donne avis de la motion suivante : Que le Comité permanent de l’agriculture et de l’agroalimentaire invite l’Agence canadienne d'inspection des aliments à témoigner et à répondre à des questions au sujet du nématode à kyste de la pomme de terre et sur l’effet que sa réglementation a eu sur les producteurs de pommes de terre qui ont encaissé de lourdes pertes, et à discuter en particulier des fermes qui ont été mises en quarantaine et/ou forcées de cesser leurs activités en raison d’un échantillonnage inadéquat.

André Bellavance donne avis de la motion suivante : Que le Comité étudie les répercussions suite à la décision du gouvernement d’établir à 98 % la norme permettant d’utiliser la mention « Produits du Canada ».

À 12 h 49, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.