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AGRI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 43
 
Le mardi 1 décembre 2009
 

Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd’hui à 15 h 29, dans la pièce 213 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Larry Miller, président.

 

Membres du Comité présents : Alex Atamanenko, André Bellavance, France Bonsant, l'hon. Wayne Easter, l'hon. Mark Eyking, Randy Hoback, Pierre Lemieux, Larry Miller, Blake Richards, Bev Shipley, Brian Storseth et Francis Valeriote.

 

Membres substituts présents : Merv Tweed remplace Brian Storseth.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Aïcha Coulibaly, analyste; Frédéric Forge, analyste.

 

Témoins : Option consommateurs : Michel Arnold, directeur général; François Décary-Gilardeau, analyste, Agro-alimentation. Université de la Colombie-Britannique : Brian E. Ellis, professeur, Michael Smith Laboratories. Université de Guelph : Rickey Y. Yada, Département des sciences alimentaires.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

André Bellavance propose, — Que le Comité recommande au gouvernement de mettre immédiatement en place un programme d’aide orienté vers l’industrie bovine pour l'aider à couvrir les frais de 31,70 $ par tête, représentant l’écart de compétitivité observé avec les États-Unis et causé par les normes canadiennes sur les matières à risques spécifiées (MRS) et qu’il en fasse rapport à la Chambre.

Il s'élève un débat.

 

Alex Atamanenko propose, — Que le débat soit ajourné maintenant.

 

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 5.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 27 octobre 2009, le Comité entreprend son étude sur les organismes génétiquement modifiés.
 

Michel Arnold, François Décary-Gilardeau, Rickey Y. Yada et Brian E. Ellis font des déclarations et répondent aux questions.

 

Il est convenu, — Que, nonobstant la motion adoptée par le Comité le mardi 3 février 2009, l’interrogation des témoins soit limitée à cinq (5) minutes pour chaque intervenant.

 

À 17 h 17, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Isabelle Duford

 
 
2010/01/28 15 h 56