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HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 75
 
Le jeudi 18 avril 2013
 

Le Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à 11 h 2, dans la pièce 253-D de l'Édifice du Centre, sous la présidence de Ed Komarnicki, président.

 

Membres du Comité présents : Marjolaine Boutin-Sweet, Brad Butt, Chris Charlton, Rodger Cuzner, Joe Daniel, Ed Komarnicki, Kellie Leitch, Colin Mayes, Phil McColeman et Devinder Shory.

 

Membres substituts présents : Robert Aubin remplace Ryan Cleary et Manon Perreault remplace François Lapointe.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sandra Gruescu, analyste; André Léonard, analyste.

 

Témoins : Centre de toxicomanie et de santé mentale : Susan Eckerle Curwood, gestionnaire, Recherche et développement des connaissances, Soutien communautaire et unité de recherche. Commission de la santé mentale du Canada : Aaron Levo, directeur, Affaires extérieures. Groupe de travail canadien sur le VIH et la réinsertion sociale : Elisse Zack, directrice générale, Réseau invalidité épisodique; Tammy Yates, coordinatrice, Initiatives des invalidités épisodiques. Brantford Volkswagen : Jeannette Leigh, copropriétaire; Gregg Moore, copropriétaire. Tim Hortons Inc. : Jill Ramseyer, gestionnaire, Santé et bien-être, Siège social de Oakville. Manufacturiers et exportateurs du Canada : Mathew Wilson, vice-président, Politique nationale.

 
Conformément à l'article 108(3)d) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 31 janvier 2013, le Comité reprend son étude de l'exploration des possibilités d'emploi pour les personnes ayant une incapacité.
 

Aaron Levo, Susan Eckerle Curwood et Tammy Yates font des déclarations et, avec Elisse Zack, répondent aux questions.

 

À 11 h 58, la séance est suspendue.

À 12 h 3, la séance reprend.

 

Mathew Wilson, Jill Ramseyer et Jeannette Leigh font des déclarations et, avec Gregg Moore, répondent aux questions.

 

À 12 h 43, la séance est suspendue.

À 12 h 47, la séance reprend.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Brad Butt propose, — Que le Comité déclare le huis clos.

 

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal : POUR : Brad Butt, Joe Daniel, Kellie Leitch, Colin Mayes, Phil McColeman, Devinder Shory — 6; CONTRE : Robert Aubin, Marjolaine Boutin-Sweet, Chris Charlton, Rodger Cuzner, Manon Perreault — 5.

 

À 12h51, la séance est suspendue.

À 12h53, la séance reprend à huis clos.

 

Il est convenu, — Que le Comité conclue l’audition des témoins dans le cadre de l’étude en cours : « Explorer les possibilités d’emploi pour les personnes ayant une déficience »;

Que le Comité commence ensuite une nouvelle étude nommée : « Mobiliser l’expérience : Possibilités pour les personnes âgées sur le marché du travail »;

Que cette étude soit axée sur les possibilités d’emploi pour les personnes âgées et sur le soutien qui leur est offert par l’intermédiaire du gouvernement fédéral;

Que le Comité entreprenne la nouvelle étude à la réunion suivant la publication des instructions de rédaction pour l’étude en cours, à la suite d’une séance d’information de la part des agents du ministère;

Que soient inscrites au calendrier pour cette étude au moins huit réunions avant l'ajournement estival;

Reconnaissant que les affaires recommandées au Comité par la Chambre comme les projets de loi du gouvernement ou les budgets des dépenses auront préséance sur cette étude en matière de planification, comme les activités relatives à la bourse de recherches de la flamme du centenaire;

Finalement, que l’examen des rapports pour les études précédentes du Comité soit prévu à l’occasion dans le but de présenter lesdits rapports à la Chambre avant l'ajournement estival.

 

À 13 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Caroline Bosc

 
 
2013-05-02 12 h 32