HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 67

Le jeudi 14 février 2013

Le Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 11 h 4, dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Ed Komarnicki, président.

Membres du Comité présents : Marjolaine Boutin-Sweet, Brad Butt, Chris Charlton, Ryan Cleary, Rodger Cuzner, Joe Daniel, Ed Komarnicki, Kellie Leitch, Colin Mayes et Phil McColeman.

Membres substituts présents : Charmaine Borg remplace François Lapointe et Gerald Keddy remplace Devinder Shory.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sandra Gruescu, analyste ; André Léonard, analyste . Chambre des communes : Christine Holke David, greffière à la procédure.

Témoins : Ministère des Ressources humaines et du Développement des compétences : Mark McCombs, avocat général principal et chef, Services juridiques; Charles Nixon, dirigeant principal de l'information; Ron Parker, sous-ministre délégué; Ian Shugart, sous-ministre; Allen Sutherland, sous-ministre adjoint, Direction générale de l'apprentissage.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 5 février 2013, le Comité entreprend son étude de la protection des renseignements personnels détenus par Ressources humaines et Développement des compétences Canada.

Ian Shugart fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 12 h 12, la séance est suspendue.

À 12 h 18, la séance reprend.

L’interrogation des témoins se poursuit.

À 13 h 3, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Caroline Bosc

2013-03-13 13 h 11