HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 11

Le mardi 15 novembre 2011

Le Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à 15 h 32, dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Ed Komarnicki, président.

Membres du Comité présents : Brad Butt, Jean Crowder, Rodger Cuzner, Joe Daniel, Carol Hughes, Ed Komarnicki, Kellie Leitch, Colin Mayes, Phil McColeman, Claude Patry, Manon Perreault et Devinder Shory.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Chantal Collin, analyste ; Sandra Gruescu, analyste ; André Léonard, analyste . Chambre des communes : Christine Holke David, greffière à la procédure.

Témoins : Ministère de la Santé : Sue Beardall, gestionnaire, Initiative relative aux professionels formés à l'étranger, Division des politiques en matière de ressources humaines en santé; Margo Craig Garrison, directrice, Division des politiques en matière des ressources humaines en santé. Ministère des Ressources humaines et du Développement des compétences : Jean-François LaRue, directeur général, Intégration au marché du travail, Direction générale des compétences et de l'emploi; Jonathan Wells, directeur, Opérations, Intégration au marché du travail, Direction générale des compétences et de l'emploi. Ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration : Brendan Walsh, directeur, Reconnaissance des titres de compétences étrangers, Bureau d'orientation relatif aux titres de compétences étrangers.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 29 septembre 2011, le Comité reprend son étude du cadre propice au succès : recommandations pratiques pour accélérer davantage le processus de reconnaissance des compétences acquises à l'étranger.

Jean-François LaRue, Brendan Walsh et Margo Craig Garrison font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

À 16 h 36, la séance est suspendue.

À 16 h 47, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, le jeudi 17 novembre 2011, le Comité soit convoqué de 15 h 30 à 16 h 30 afin d’entreprendre son étude sur la Bourse de recherches de la flamme du centenaire 2011 et que le Sous-comité du programme et de la procédure soit convoqué de 16 h 30 à 17 h 30 afin d’entreprendre la planification des travaux futurs.

À 17 h 6, la séance est suspendue.

À 17 h 11, la séance reprend en public.

Manon Perreault propose, — Que le comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées forme un sous-comité qui entreprendrait une étude sur les invalidités épisodiques et leurs incidences sur la société canadienne et que le sous-comité étudie tout particulièrement leur impact sur le marché du travail et dans quelle mesure les programmes fédéraux de soutien au revenu et les programmes relatifs au marché du travail permettent aux personnes vivant avec une invalidité épisodique de participer dans le marché du travail à leur plein potentiel et que le sous-comité fasse rapport à la Chambre de ses constatations.

Kellie Leitch propose, — Que le comité siège à huis clos.

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal : POUR : Brad Butt, Joe Daniel, Kellie Leitch, Colin Mayes, Phil McColeman, Devinder Shory — 6; CONTRE : Jean Crowder, Rodger Cuzner, Carol Hughes, Claude Patry, Manon Perreault — 5.

À 5 h 14, la séance est suspendue.

À 5 h 15, la séance reprend à huis clos.

À 17 h 30, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Evelyn Lukyniuk

2011/11/16 16 h 22