HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 79

Le jeudi 2 mai 2013

Le Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à 11 h 47, dans la pièce 7-52 du 131, rue Queen, sous la présidence de Ed Komarnicki, président.

Membres du Comité présents : Marjolaine Boutin-Sweet, Brad Butt, Chris Charlton, Ryan Cleary, Rodger Cuzner, Ed Komarnicki, Colin Mayes et Devinder Shory.

Membres substituts présents : Mark Adler remplace Kellie Leitch, Harold Albrecht remplace Phil McColeman, Alexandre Boulerice remplace François Lapointe, Patrick Brown remplace Phil McColeman, l'hon. Michael D. Chong remplace Kellie Leitch et Ted Opitz remplace Joe Daniel.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sandra Gruescu, analyste ; André Léonard, analyste.

Témoins : Chambre de commerce du Canada : Sarah Anson-Cartwright, directrice, Politiques des compétences. À titre personnel : Martine Lagacé, professeure agrégée, Département de communication, Université d'Ottawa.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 18 avril 2013, le Comité reprend son étude des possibilités pour les personnes âgées sur le marché du travail.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 32, la séance est suspendue.

À 12 h 34, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Brad Butt propose, — Que le Comité déclare le huis clos.

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal : POUR : Patrick Brown, Brad Butt, Michael D. Chong, Colin Mayes, Ted Opitz, Devinder Shory — 6; CONTRE : Alexandre Boulerice, Marjolaine Boutin-Sweet, Chris Charlton, Ryan Cleary, Rodger Cuzner — 5.

À 12 h 36, la séance est suspendue.

À 12 h 36, la séance reprend à huis clos.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 27 septembre 2012, le Comité reprend son étude sur les possibilités économiques pour les jeunes apprentis.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Possibilités économiques pour les jeunes apprentis ».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

À 12 h 48, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Caroline Bosc

2013-05-31 13 h 32