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HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 77
 
Le jeudi 25 avril 2013
 

Le Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 15, dans la pièce 228 de l'Édifice de la Promenade, sous la présidence de Ed Komarnicki, président.

 

Membres du Comité présents : Marjolaine Boutin-Sweet, Brad Butt, Chris Charlton, Ryan Cleary, Rodger Cuzner, Joe Daniel, Ed Komarnicki, Kellie Leitch, Phil McColeman et Devinder Shory.

 

Membres substituts présents : Mike Sullivan remplace François Lapointe et Maurice Vellacott remplace Colin Mayes.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sandra Gruescu, analyste; André Léonard, analyste.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 27 septembre 2012, le Comité reprend son étude sur les possibilités économiques pour les jeunes apprentis.
 

Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport des opinions dissidentes ou complémentaires du Nouveau Parti démocratique et du Parti libéral à condition qu’elles ne dépassent pas cinq (5) pages et soient remises en version électronique à la greffière du Comité, au plus tard dix (10) jours suivant l’adoption du rapport par le Comité et ce, dans les deux langues officielles.

 
Conformément à l'article 108(3)d) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 31 janvier 2013, le Comité reprend son étude de l'exploration des possibilités d'emploi pour les personnes ayant une incapacité.
 
Le Comité donne des instructions aux analystes pour la rédaction d'un projet de rapport.
 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le montant pour l’édition 2013 de la Bourse de recherches de la flamme du centenaire soit fixé à 5 750 $, que la date limite pour présenter une candidature soit fixée au lundi 3 juin 2013, qu’un Communiqué de presse soit publié sur le site Web du Comité et que le président et la greffière soit autorisés à utiliser des moyens, telle la préparation d’une annonce dans le but publiciser la bourse.

 

À 12 h 21, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Caroline Bosc

 
 
2013-10-01 14 h 19