;

HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 10

Le jeudi 3 novembre 2011

Le Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à 15 h 36, dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Ed Komarnicki, président.

Membres du Comité présents : Brad Butt, Rodger Cuzner, Joe Daniel, Carol Hughes, Ed Komarnicki, Kellie Leitch, Colin Mayes, Phil McColeman et Claude Patry.

Membres substituts présents : François Choquette remplace Manon Perreault, Anne-Marie Day remplace Jean Crowder, Wladyslaw Lizon remplace Devinder Shory et Jeff Watson remplace Devinder Shory.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sandra Gruescu, analyste ; André Léonard, analyste . Chambre des communes : Christine Holke David, greffière à la procédure.

Témoins : College and Association of Registered Nurses of Alberta : Cathy Giblin, registraire et directrice, Services d'enregistrement. Gouvernement de l'Ontario : Suzanne Gordon, gestionnaire, Section d'intégration au marché du travail, Programme formation relais de l'Ontario, Ministère des Affaires civiques et de l'Immigration. Gouvernement du Manitoba : Ximena Munoz, commissaire, Bureau du commissaire à l'équité du Manitoba, Ministère du Travail et de l'Immigration.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 29 septembre 2011, le Comité reprend son étude du cadre propice au succès : recommandations pratiques pour accélérer davantage le processus de reconnaissance des compétences acquises à l'étranger.

Suzanne Gordon et Cathy Giblin font des déclarations et répondent aux questions.

Il est convenu, — Que pour le reste de la réunion, Suzanne Gordon et Cathy Giblin soient invitées à répondre à des questions avec Ximena Munoz et que, pendant l’interrogation des témoins, sept (7) minutes soient accordées à chaque intervenant.

À 16 h 32, la séance est suspendue.

À 16 h 38, la séance reprend.

Ximena Munoz fait une déclaration et, avec Suzanne Gordon et Cathy Giblin, répond aux questions.

À 17 h 30, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Evelyn Lukyniuk

2011/11/04 13 h 12