HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 81

Le jeudi 9 mai 2013

Le Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à 11 h 6, dans la pièce 253-D de l'Édifice du Centre, sous la présidence de Ed Komarnicki, président.

Membres du Comité présents : Marjolaine Boutin-Sweet, Brad Butt, Ryan Cleary, Rodger Cuzner, Joe Daniel, Ed Komarnicki, François Lapointe, Kellie Leitch, Colin Mayes et Devinder Shory.

Membres substituts présents : François Choquette remplace Chris Charlton, Olivia Chow remplace Chris Charlton, Rob Clarke remplace Phil McColeman, Earl Dreeshen remplace Brad Butt et Brent Rathgeber remplace Phil McColeman.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sandra Gruescu, analyste ; André Léonard, analyste.

Témoins : Ministère des Ressources humaines et du Développement des compétences : Alexis Conrad, directeur général, Direction générale des compétences et de l'emploi; Frank Vermaeten, sous-ministre adjoint principal, Direction générale des compétences et de l'emploi. Ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration : David Manicom, directeur général, Direction générale de l'immigration.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 7 mai 2013, le Comité entreprend son étude de l'objet des articles 161 à 166 (Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés) du projet de loi C-60, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 21 mars 2013 et mettant en œuvre d'autres mesures.

Frank Vermaeten fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 12 h 31, la séance est suspendue.

À 12 h 33, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Joe Daniel propose, — Que le Comité déclare le huis clos.

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal : POUR : Brad Butt, Rob Clarke, Joe Daniel, Kellie Leitch, Colin Mayes, Devinder Shory — 6; CONTRE : Marjolaine Boutin-Sweet, François Choquette, Ryan Cleary, Rodger Cuzner, François Lapointe — 5.

À 12 h 35, la séance est suspendue.

À 12 h 35, la séance reprend à huis clos.

Il est convenu, — Que le budget opérationnel proposé au montant maximum de $21 000 pour l'étude du comité « Mobiliser l’expérience : Possibilités pour les personnes âgées sur le marché du travail » soit adopté et que les dispositions nécessaires soient prises pour permettre aux témoins de l’extérieur de la région de la capitale nationale de comparaître par vidéoconférence lorsque c’est possible, afin de diminuer les coûts de déplacement.

À 12 h 42, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Caroline Bosc

2013-05-10 9 h 57