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INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 14
 
Le lundi 21 novembre 2011
 

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 8-53 du 131, rue Queen, sous la présidence de David Sweet, président.

 

Membres du Comité présents : Peter Braid, John Carmichael, Guy Caron, Cheryl Gallant, Mike Lake, Hélène LeBlanc, Phil McColeman, Lee Richardson, David Sweet, Glenn Thibeault et Philip Toone.

 

Membres substituts présents : Scott Andrews remplace l'hon. Geoff Regan, Ted Hsu remplace l'hon. Geoff Regan et Robert Sopuck remplace Phil McColeman.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mathieu Frigon, analyste; Dillan Theckedath, analyste.

 

Témoins : PayPal Canada : Darrell MacMullin, directeur en gestion; Martha Cass, chef, Relations publiques. Alliance canadienne des technologies avancées : Sorin Cohn, cadre en résidence. Association canadienne du logiciel de divertissement : Jason Kee, directeur, Politique et affaires juridiques. Fédération canadienne de l'entreprise indépendante : Dan Kelly, premier vice-président, Affaires législatives.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 26 septembre 2011, le Comité reprend son étude du marché du cybercommerce au Canada.
 

Sorin Cohn, Darrell MacMullin, Dan Kelly et Jason Kee font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 17 h 30, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jean Michel Roy

 
 
2011/11/22 11 h 8