INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 8

Le mercredi 19 octobre 2011

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 8-53 du 131, rue Queen, sous la présidence de David Sweet, président.

Membres du Comité présents : Peter Braid, John Carmichael, Cheryl Gallant, Peter Julian, Mike Lake, Hélène LeBlanc, Phil McColeman, Lee Richardson, David Sweet et Glenn Thibeault.

Membres substituts présents : Dan Harris remplace Brian Masse et Ted Hsu remplace l'hon. Geoff Regan.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Dillan Theckedath, analyste.

Témoins : Chambre de commerce du Canada : L'hon. Perrin Beatty, président et chef de la direction; Morgan Elliott, président, Comité d'innovation. Banque de développement du Canada : Michel Bergeron, vice-président, Relations d'entreprise; Pamela Darragh, vice-présidente adjointe, Solutions technique de l'information et de la communication. Association canadienne de la technologie de l'information : Karna Gupta, président et directeur général. Greater Kitchener Waterloo Chamber of Commerce : Ian McLean, président et directeur général. À titre personnel : Michael Deturbide, professeur et doyen associé, universitaire, Schulich School of Law, Université Dalhousie.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 26 septembre 2011, le Comité reprend son étude du marché du cybercommerce au Canada.

Michael Deturbide, par vidéoconférence de Halifax (Nouvelle-Écosse) Perrin Beatty, Karna Gupta, Michel Bergeron et Ian McLean font des déclarations et, avec Morgan Elliott et Pamela Darragh, répondent aux questions.

À 16 h 51, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jean Michel Roy

2011/10/27 11 h 5