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INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 49
 
Le mardi 27 novembre 2012
 

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à 11 heures, dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de David Sweet, président.

 

Membres du Comité présents : Peter Braid, John Carmichael, Cheryl Gallant, Dan Harris, l'hon. Mike Lake, Hélène LeBlanc, Phil McColeman, l'hon. Geoff Regan, David Sweet et Mike Wallace.

 

Membres substituts présents : Denis Blanchette remplace Glenn Thibeault et Jean Rousseau remplace Kennedy Stewart.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mathieu Frigon, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Denis Lebel, C.P., député, ministre de l'Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec.

 

Témoins : Développement économique Canada : Luce Perreault, directrice générale, Direction générale, Finances ministérielles; Thao Pham, vice-présidente, Opérations.

 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2012-2013 : crédit 5b sous la rubrique AGENCE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DU CANADA POUR LES RÉGIONS DU QUÉBEC, crédits 5b et 10b sous la rubrique AGENCE DE PROMOTION ÉCONOMIQUE DU CANADA ATLANTIQUE, crédit 5b sous la rubrique DIVERSIFICATION DE L'ÉCONOMIE DE L'OUEST CANADIEN et crédits 1b, 5b, 10b, 35b, 55b, 60b, 65b, 70b, 80b et 95b sous la rubrique INDUSTRIE renvoyés au Comité le jeudi 8 novembre 2012.
 

Le président met en délibération le crédit 5b sous la rubrique AGENCE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DU CANADA POUR LES RÉGIONS DU QUÉBEC.

 

Le ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

 

À 12 h 5, la séance est suspendue.

À 12 h 8, la séance reprend.

 

L’interrogation des témoins se poursuit.

 

À 12 h 39, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jean Michel Roy

 
 
2013/02/21 11 h 34