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INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 4

Le lundi 26 septembre 2011

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 36, dans la pièce 8-53 du 131, rue Queen, sous la présidence de David Sweet, président.

Membres du Comité présents : Peter Braid, John Carmichael, Cheryl Gallant, Peter Julian, Mike Lake, Hélène LeBlanc, Brian Masse, Phil McColeman, l'hon. Geoff Regan, Lee Richardson, David Sweet et Glenn Thibeault.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mathieu Frigon, analyste ; Dillan Theckedath, analyste.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité invite des fonctionnaires d’Industrie Canada à une séance afin qu’ils lui donnent une vue d’ensemble du Ministère.

Il est convenu, — Que le Comité entreprenne une étude sur le cybercommerce afin de se pencher sur:

- le niveau actuel du recours au cybercommerce par les entreprises et les consommateurs au Canada;

- les pratiques exemplaires des meneurs de l’industrie en cybercommerce, tant au Canada que dans le monde entier;

- les façons d’inciter davantage de PME et de grandes sociétés au Canada à adopter le cybercommerce;

- le rôle des universités, des collèges et des écoles polytechniques dans le développement du cybercommerce;

- les tracasseries administratives liées au cybercommerce qui nuisent à l’innovation, à la croissance et à la commercialisation;

- les possibilités futures et les nouvelles technologies dans le domaine du cybercommerce; et

- le nouveau marché de paiements mobiles et les effets de ces nouvelles méthodes de paiement sur les entreprises et les consommateurs au Canada.

À 15 h 54, la séance est suspendue.

À 16 heures, la séance reprend.

Il est convenu, — Que le Comité examine les défis qui se posent pour l’industrie canadienne et les moyens dont elle dispose pour favoriser l’innovation, créer des emplois solides et augmenter la productivité et la compétitivité, et que le Comité présente un rapport à la Chambre.

À 16 h 24, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jean Michel Roy

2011/10/03 14 h 34