Passer au contenu
;

INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 32
 
Le jeudi 17 mai 2012
 

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à 8 h 47, dans la pièce 8-53 du 131, rue Queen, sous la présidence de David Sweet, président.

 

Membres du Comité présents : Peter Braid, John Carmichael, Cheryl Gallant, Dan Harris, Hélène LeBlanc, Brian Masse, Phil McColeman, l'hon. Geoff Regan, Lee Richardson, Kennedy Stewart et David Sweet.

 

Membres substituts présents : Harold Albrecht remplace Mike Lake.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mathieu Frigon, analyste; Dillan Theckedath, analyste.

 

Témoins : Université du Manitoba : David T. Barnard, président et vice-chancelier; Digvir S. Jayas, vice-président, Recherche et relations internationales. À titre personnel : Catherine Beaudry, professeure agrégée, Département de mathématiques et de génie industriel, École Polytechnique de Montréal . University of Waterloo : Scott Inwood, directeur, Commercialisation. McMaster University : Gay Yuyitung, gestionnaire du développement, McMaster Industry Liaison Office.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 1 mai 2012, le Comité reprend son étude du Régime de propriété intellectuelle au Canada.
 

Gay Yuyitung, par vidéoconférence de Burlington (Ontario), Scott Inwood, David T. Barnard, Digvir S. Jayas et Catherine Beaudry font des déclarations et répondent aux questions.

 

Dan Harris propose, — Que le Comité invite des représentants de MacDonald, Dettwiler and Associates ltd. et d'Industrie Canada à se présenter le mardi 29 mai 2012, afin d’informer le Comité du statut du programme "Constellation Radarsat".

Il s'élève un débat.

 

L’interrogation des témoins se poursuit.

 

À 10 h 21, la séance est suspendue.

À 10 h 25, la séance reprend.

 

Le Comité reprend l'examen de la motion de Dan Harris, — Que le Comité invite des représentants de MacDonald, Dettwiler and Associates ltd. et d'Industrie Canada à se présenter le mardi 29 mai 2012, afin d’informer le Comité du statut du programme "Constellation Radarsat".

 

Geoff Regan propose, — Que la motion soit modifiée par adjonction, après les mots « d'Industrie Canada », de ce qui suit : «, ainsi que le ministre de l'Industrie, ».

 

Peter Braid propose, — Que le Comité déclare le huis clos.

 

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal : POUR : Harold Albrecht, Peter Braid, John Carmichael, Cheryl Gallant, Phil McColeman, Lee Richardson — 6; CONTRE : Dan Harris, Hélène LeBlanc, Brian Masse, Geoff Regan, Kennedy Stewart — 5.

 

À 10 h 35, la séance est suspendue.

À 10 h 36, la séance reprend à huis clos.

 

À 10 h 46, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jean Michel Roy

 
 
2012/05/18 8 h 51