INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 67

Le jeudi 2 mai 2013

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 16 h 17, dans la pièce C-110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de David Sweet, président.

Membres du Comité présents : Peter Braid, John Carmichael, Cheryl Gallant, Dan Harris, l'hon. Mike Lake, Hélène LeBlanc, Phil McColeman, l'hon. Geoff Regan, David Sweet et Glenn Thibeault.

Membres substituts présents : Dan Albas remplace Mark Warawa, l'hon. Laurie Hawn remplace Cheryl Gallant, François Lapointe remplace Kennedy Stewart et Robert Sopuck remplace Phil McColeman.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mathieu Frigon, analyste ; Dillan Theckedath, analyste.

Comparaît : L'hon. Maxime Bernier, C.P., député, ministre d'État (Petite Entreprise et Tourisme); l'hon. Christian Paradis, C.P., député, ministre de l'Industrie.

Témoins : Ministère de l'Industrie : John Knubley, sous-ministre; Marie-Josée Thivierge, sous-ministre adjointe, Services axés sur le marché, le tourisme et les petites entreprises; Iain Stewart, sous-ministre adjoint, Secteur de la politique stratégique; Mitch Davies, sous-ministre adjoint délégué, Secteur Science et innovation; Susan Bincoletto, dirigeante principale des finances, Secteur de la fonction de contrôleur et de l'administration.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité reprend l'étude du Budget principal des dépenses , 2013-2014 : crédits 1 et 5 sous la rubrique AGENCE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DU CANADA POUR LES RÉGIONS DU QUÉBEC, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique AGENCE DE PROMOTION ÉCONOMIQUE DU CANADA ATLANTIQUE, crédits 1 et 5 sous la rubrique DIVERSIFICATION DE L'ÉCONOMIE DE L'OUEST CANADIEN, crédits 1, 5, 10, L15, L20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60, 65, 70, 75, 80, 85, 90, 95, 100 et 105 sous la rubrique INDUSTRIE, renvoyés au Comité le lundi 25 février 2013.

Le ministre Paradis et le ministre Bernier font des déclarations et répondent aux questions.

À 17 h 21, la séance est suspendue.

À 17 h 23, la séance reprend.

John Knubley, Marie-Josée Thivierge et Iain Stewart, répondent aux questions.

À 18 h 3, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jean Michel Roy

2013/09/05 15 h 35