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INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 69
 
Le jeudi 9 mai 2013
 

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 45, dans la pièce 7-52 du 131, rue Queen, sous la présidence de David Sweet, président.

 

Membres du Comité présents : Peter Braid, John Carmichael, Cheryl Gallant, Dan Harris, l'hon. Mike Lake, Hélène LeBlanc, l'hon. Geoff Regan, Kennedy Stewart, David Sweet, Glenn Thibeault et Mark Warawa.

 

Membres substituts présents : Bob Dechert remplace Phil McColeman et Wladyslaw Lizon remplace Mark Warawa.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mathieu Frigon, analyste; Dillan Theckedath, analyste.

 

Participants présents : Ambassade de la République de Finlande : S. E. M. Charles Murto, ambassadeur; Petri Kruuti, ministre-conseiller; Linda Keep, coordonnatrice des programmes; Anne Morris, interprète.

 

Délégation : Parlement de la République de Finlande : Raija Vahasalo, présidente, Comité de l'éducation et de la culture; Inkeri Kerola, vice-présidente, Comité de l'éducation et de la culture; Eeva-Johanna Eloranta, membre, Comité de l'éducation et de la culture; Mikael Jungner, membre, Comité de l'éducation et de la culture; Pauli Kiuru, membre, Comité de l'éducation et de la culture; Kimmo Kivelä, membre, Comité de l'éducation et de la culture; Sanna Lauslahti, membre, Comité de l'éducation et de la culture; Mika Niikko, membre, Comité de l'éducation et de la culture; Tuula Peltonen, membre, Comité de l'éducation et de la culture; Kaj Laine, conseiller juridique auprès du Comité, Comité de l'éducation et de la culture.

 
Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité rencontre des membres du Comité de l'éducation et de la culture du Parlement de Finlande.
 

À 17 h 7, la séance est suspendue.

À 17 h 13, la séance reprend.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité entreprenne une étude, tel que suggéré par le Comité permanent des finances dans sa motion adoptée le 7 mai 2013, de l’objet des articles 136 à 154 du projet de loi C-60, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 21 mars 2013 et mettant en œuvre d'autres mesures.

 

À 17 h 37, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jean Michel Roy

 
 
2013/09/03 13 h 22