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INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 2

Le lundi 20 juin 2011

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 30, dans la pièce C-110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de David Sweet, président.

Membres du Comité présents : Rob Anders, Peter Braid, John Carmichael, Cheryl Gallant, Peter Julian, Mike Lake, Hélène LeBlanc, Brian Masse, Phil McColeman, l'hon. Geoff Regan, David Sweet et Glenn Thibeault.

Membres substituts présents : Joe Daniel remplace Cheryl Gallant.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mathieu Frigon, analyste ; Dillan Theckedath, analyste.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que la motion portant sur le préavis, adoptée le 15 juin 2011, soit modifiée par adjonction, après les mots « motion de fond », de ce qui suit : « à moins que cette motion ne porte directement sur une question à l’étude, ». La motion, telle que modifiée, se lit comme suit :

Qu’un préavis de quarante-huit (48) heures soit donné pour que le Comité soit saisi d’une motion de fond, à moins que cette motion ne porte directement sur une question à l’étude, et que le texte de la motion soit déposé auprès du greffier du Comité, qui le distribue aux membres dans les deux langues officielles. Les motions reçues avant 17 heures sont distribuées aux membres le même jour.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 108 (2) du Règlement, le Comité entreprenne le 22 juin 2011 une étude concernant les fluctuations des prix de l'essence.

À 16 h 16, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jean Michel Roy

2011/09/26 13 h 2