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INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 29

Le mardi 8 mai 2012

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à 8 h 45, dans la pièce 7-52 du 131, rue Queen, sous la présidence de David Sweet, président.

Membres du Comité présents : Peter Braid, Cheryl Gallant, Dan Harris, Mike Lake, Hélène LeBlanc, Phil McColeman, l'hon. Geoff Regan, Lee Richardson, Kennedy Stewart et David Sweet.

Membres substituts présents : Corneliu Chisu remplace John Carmichael, Ryan Cleary remplace Brian Masse et Wayne Marston remplace Brian Masse.

Membres associés présents : Ted Hsu.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mathieu Frigon, analyste ; Dillan Theckedath, analyste.

Comparaît : L'hon. Gary Goodyear, C.P., député, ministre d’État (Sciences et Technologie) (Agence fédérale de développement économique pour le Sud de l'Ontario); l'hon. Bernard Valcourt, C.P., député, ministre d'État (Agence de promotion économique du Canada atlantique) (la Francophonie).

Témoins : Agence fédérale de développement économique pour le Sud de l'Ontario : Bruce Archibald, président. Agence de promotion économique du Canada atlantique : Paul J. LeBlanc, président.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité reprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2012-2013: crédits 1 et 5 sous la rubrique AGENCE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DU CANADA POUR LES RÉGIONS DU QUÉBEC, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique AGENCE DE PROMOTION ÉCONOMIQUE DU CANADA ATLANTIQUE, crédits 1 et 5 sous la rubrique DIVERSIFICATION DE L'ÉCONOMIE DE L'OUEST CANADIEN et crédits 1, 5, 10, L15, L20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60, 65, 70, 75, 80, 85, 90, 95, 100 et 105 sous la rubrique INDUSTRIE renvoyés au Comité le mardi 28 février 2012.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique AGENCE DE PROMOTION ÉCONOMIQUE DU CANADA ATLANTIQUE et le crédit 50 sous la rubrique INDUSTRIE.

Le ministre Goodyear fait une déclaration et, avec Bruce Archibald, répond aux questions.

À 9 h 48, la séance est suspendue.

À 9 h 52, la séance reprend.

Le ministre Valcourt fait une déclaration et, avec Paul J. LeBlanc, répond aux questions.

À 10 h 45, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jean Michel Roy

2012/10/15 11 h 56