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INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 10
 
Le lundi 10 février 2014
 

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 32, dans la pièce 253-D de l'Édifice du Centre, sous la présidence de David Sweet, président.

 

Membres du Comité présents : Joyce Bateman, Chris Charlton, Raymond Côté, Cheryl Gallant, Ed Holder, l'hon. Mike Lake, Brian Masse, l'hon. Judy Sgro et David Sweet.

 

Membres substituts présents : Mike Wallace remplace Mark Warawa.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mathieu Frigon, analyste; Édison Roy-César, analyste.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité invite le général à la retraite Walter Natynczyk, président de l’Agence spatiale canadienne, pour une séance d’information.

 

Il est convenu, — Que le Comité entreprenne une étude sur l’industrie canadienne du logiciel de divertissement, le rôle fondamental de cette dernière dans l’économie du pays et les raisons pour lesquelles elle continue d’être un modèle de croissance et d’innovation technologique, de succès commercial et de création d’emplois très spécialisés, et qu’il fasse rapport de ses conclusions à la Chambre.

 

Il est convenu, — Que, à la suite de l’ordre adopté par la Chambre le mardi 3 décembre 2013 au sujet des changements de la composition des comités, le Comité remplace la motion de régie interne concernant l’interrogation des témoins par ce qui suit : que les témoins disposent de dix (10) minutes pour faire leur déclaration préliminaire; que, lors de l’interrogation des témoins, les membres disposent chacun de huit (8) minutes pour la première série de questions et de huit (8) minutes pour les séries de questions suivantes, à la discrétion de la présidence; que l’ordre pour la première série de questions soit le suivant : conservateur, néo-démocrate, conservateur, libéral; que, pour la deuxième série, il y ait alternance entre les membres du parti ministériel et les membres de l’opposition de la manière suivante : conservateur, néo-démocrate, conservateur, néo-démocrate, conservateur, selon le principe que chaque membre du Comité devrait avoir la possibilité d’interroger les témoins; et que, s’il reste du temps, d’autres séries de questions peuvent suivre sur le modèle des deux premières séries, encore une fois à la discrétion de la présidence.

 

À 15 h 47, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Andrew Bartholomew Chaplin

 
 
2014/02/11 14 h 59