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INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 14
 
Le mercredi 5 mars 2014
 

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 268 de l'Édifice La Promenade, sous la présidence de David Sweet, président.

 

Membres du Comité présents : Raymond Côté, Cheryl Gallant, Ed Holder, l'hon. Mike Lake, Brian Masse et David Sweet.

 

Membres substituts présents : Joan Crockatt remplace Mark Warawa, Dan Harris remplace Chris Charlton, Ryan Leef remplace Joyce Bateman et l'hon. Geoff Regan remplace l'hon. Judy Sgro.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mathieu Frigon, analyste; Édison Roy-César, analyste.

 

Témoins : Association canadienne du logiciel de divertissement : Jayson Hilchie, président et chef de la direction; Julien Lavoie, vice-président, Affaires publiques. Ministère de l'Industrie : Robert Dunlop, sous-ministre adjoint, Secteur science et innovation. Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada : Janet Walden, chef des opérations. Conseil de recherches en sciences humaines du Canada : Ursula Gobel, directrice, Division des communications. Conseil national de recherches du Canada : Gail McLellan, directrice générale, Direction des finances.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 10 février 2014, le Comité reprend son étude de l'Industrie canadienne du logiciel de divertissement au Canada.
 

Jayson Hilchie fait une déclaration et, avec Julien Lavoie, répond aux questions.

 

À 16 h 43, la séance est suspendue.

À 16 h 47, la séance reprend.

 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (c) 2013-2014 : crédit 5c sous la rubrique AGENCE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DU CANADA ATLANTIQUE, crédits 60c, 65c, 70c, 80c et 95c sous la rubrique INDUSTRIE, renvoyés au Comité le jeudi 13 février 2014.
 

Le président met en délibération le crédit 60c sous la rubrique INDUSTRIE.

 

Robert Dunlop fait une déclaration et, avec Janet Walden, Ursula Gobel et Gail McLellan, répond aux questions.

 

Du consentement unanime, le président met en délibération les crédits 65c, 70c, 80c et 95c sous la rubrique INDUSTRIE.

 

Les crédits crédits 60c, 65c, 70c, 80c et 95c sous la rubrique INDUSTRIE sont adoptés avec dissidence.

 

Le président met en délibération le crédit 5c sous la rubrique AGENCE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DU CANADA ATLANTIQUE.

 

Le crédit 5c sous la rubrique AGENCE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DU CANADA ATLANTIQUE est adopté avec dissidence.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre du crédit 5c sous la rubrique AGENCE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DU CANADA ATLANTIQUE, et des crédits 60c, 65c, 70c, 80c et 95c sous la rubrique INDUSTRIE.

 

À 17 h 18, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Andrew Bartholomew Chaplin

 
 
2014/03/20 13 h 51