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INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 13

Le lundi 3 mars 2014

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 268 de l'Édifice La Promenade, sous la présidence de David Sweet, président.

Membres du Comité présents : Joyce Bateman, Raymond Côté, Cheryl Gallant, Ed Holder, l'hon. Judy Sgro et David Sweet.

Membres substituts présents : Charmaine Borg remplace Chris Charlton, Dan Harris remplace Brian Masse, Wladyslaw Lizon remplace Mark Warawa et Devinder Shory remplace l'hon. Mike Lake.

Membres associés présents : Charmaine Borg, Wladyslaw Lizon et Devinder Shory.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mathieu Frigon, analyste ; Édison Roy-César, analyste.

Témoins : ACTRA - National : Marit Stiles, directrice, Politiques publiques et communications; Simon Peacock, membre. Alliance interactive canadienne : Serge Landry, président et chef de la direction; Deirdre Ayre, membre, Other Ocean Group Canada. À titre personnel : Jocelyn Benoit, professeur, École des arts numériques, de l'animation et du design.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 10 février 2014, le Comité reprend son étude de l'Industrie canadienne du logiciel de divertissement au Canada.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 17 h 10, la séance est suspendue.

À 17 h 13, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité invite des hauts fonctionnaires du ministère de l’Industrie à comparaître devant lui au sujet du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2013-2014 avant le jeudi 6 mars 2014.

À 17 h 31, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Andrew Bartholomew Chaplin

2014/03/05 11 h 35