PACP Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 41

Le mardi 2 décembre 2014

Le Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 31, dans la pièce 112-N de l'Édifice du Centre, sous la présidence de David Christopherson, président.

Membres du Comité présents : Dan Albas, Malcolm Allen, Jay Aspin, David Christopherson, Ted Falk, Alain Giguère, Bryan Hayes, Yvonne Jones et Stephen Woodworth.

Membres substituts présents : Bev Shipley remplace John Carmichael.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Édison Roy-César, analyste ; Alex Smith, analyste.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 108(3)g) du Règlement, le Comité entreprenne des études sur les chapitres suivants du rapport de l'automne 2014 du vérificateur général du Canada, renvoyé au Comité le mardi 25 novembre 2014 :

Chapitre 2, Le soutien à la lutte contre la criminalité transnationale,

Chapitre 3, Les services de santé mentale pour les vétérans,

Chapitre 5, Le soutien accordé à l'industrie automobile et

Chapitre 6, Nutrition Nord Canada — Affaires autochtones et Développement du Nord Canada.

Il est convenu, — Que le Comité respecte le calendrier proposé, soit de se réunir les jeudis 4 et 11 décembre, pendant le reste du mois de décembre 2014.

Il est convenu, — Que le président et la greffière fixent le calendrier des réunions réservées à l’étude, par priorité, des quatre chapitres du rapport d’automne 2014 du vérificateur général du Canada retenus par le Comité.

À 15 h 47, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Angela Crandall

2014/12/03 13 h 19