PACP Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 58

Le lundi 4 mai 2015

Le Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 15 h 30, dans la pièce 237-C de l'Édifice du Centre, sous la présidence de David Christopherson, président.

Membres du Comité présents : Dan Albas, Malcolm Allen, Jay Aspin, John Carmichael, David Christopherson, Ted Falk, Alain Giguère, Bryan Hayes, Yvonne Jones et Stephen Woodworth.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Édison Roy-César, analyste ; Alex Smith, analyste.

Témoins : Bureau du vérificateur général du Canada : Michael Ferguson, vérificateur général du Canada; Sylvain Ricard, vérificateur général adjoint, Services corporatifs et dirigeant principal des finances; Lucie Cardinal, contrôleur; Kimberly Leblanc, directrice, Services en ressources humaines.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget principal des dépenses 2015-2016 : crédit 1 sous la rubrique VÉRIFICATEUR GÉNÉRAL, renvoyé au Comité le mardi 24 février 2015.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique VÉRIFICATEUR GÉNÉRAL.

Michael Ferguson fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

Le crédit 1 sous la rubrique VÉRIFICATEUR GÉNÉRAL est adopté.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre crédit 1 inscrit sous la rubrique VÉRIFICATEUR GÉNÉRAL.

À 17 heures, la séance est suspendue.

À 17 h 3, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 108(3)g) du Règlement, le Comité entreprenne des études sur les chapitres suivants du rapport du printemps 2015 du vérificateur général du Canada, renvoyé au Comité le mardi 28 avril 2015, dans l'ordre suivante :

Rapport 2 - Les rapports exigés des organisations fédérales;

Rapport 3 - Les dépenses faites au moyen du système fiscal;

Rapport 5 - Les investissements dans les technologies de l’information — Agence des services frontaliers du Canada;

Rapport 4 - L’accès aux services de santé pour les communautés éloignées des Premières Nations.

Il est convenu, — Que, conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude sur le Budget principal des dépenses 2015-2016 : Rapport sur les plans et priorités de 2015-2016 et le Rapport sur le rendement de 2013-2014 du Bureau du vérificateur général du Canada et que les analystes préparent une ébauche de rapport.

À 17 h 14, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Angela Crandall

2015/06/10 15 h 9