PACP Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 23

Le mercredi 30 avril 2014

Le Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 15 h 31, dans la pièce 237-C de l'Édifice du Centre, sous la présidence de David Christopherson, président.

Membres du Comité présents : Dan Albas, Malcolm Allen, John Carmichael, David Christopherson, Ted Falk, Alain Giguère, Bryan Hayes, Yvonne Jones et Stephen Woodworth.

Membres substituts présents : Jeff Watson remplace Jay Aspin.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Daniel Benatuil, analyste ; Alex Smith, analyste.

Témoins : Bureau du vérificateur général du Canada : Michael Ferguson, vérificateur général du Canada; Régent Chouinard, directeur principal. Ministère des Transports : Louis Lévesque, sous-ministre; Laureen Kinney, sous-ministre adjointe associée, Groupe de sécurité et sûreté; Luc Bourdon, directeur général, Sécurité ferroviaire.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, nonobstant la motion adoptée par le Comité le mercredi 9 avril 2014 et selon la disponibilité des témoins, le Comité planifie sa réunion du lundi 5 mai 2014 comme suit :

• audience publique sur le chapitre 8, L’aide aux producteurs en cas de catastrophe — Agriculture et Agroalimentaire Canada, du rapport de l'automne 2013 du vérificateur général du Canada; ou

• examen de projets de rapport.

Conformément à l’article 108(3)g) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 2 décembre 2013, le Comité entreprend l’examen du chapitre 7, La surveillance de la sécurité ferroviaire — Transports Canada, du rapport de l'automne 2013 du vérificateur général du Canada, renvoyé au Comité le mardi 26 novembre 2013.

Michael Ferguson et Louis Lévesque font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

À 17 h 11, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Joann Garbig

2014/05/01 10 h 55