HESA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
Luc Berthold propose, — Que, conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité prolonge son étude du Guide alimentaire canadien et entende spécifiquement des intervenants de l'agriculture et de l'agroalimentaire, et que le Comité présente ses conclusions à la Chambre avant la publication de la Partie 1 du nouveau rapport sur la politique d'orientation alimentaire.
Don Davies propose, — Que le Comité déclare le huis clos.
La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 3.
À 16 h 32, la séance est suspendue.
À 16 h 35, la séance reprend à huis clos.
Il est convenu, — Que le débat soit ajourné maintenant.
À 16 h 46, la séance est suspendue.
À 16 h 47, la séance reprend en public.
L’interrogation des témoins se poursuit.
John Oliver propose, — Que le programme de travail du Comité soit, dans l’ordre, le suivant :
1. examiner le rapport et les recommandations préliminaires concernant son étude de l’élaboration d’un programme national d’assurance-médicaments;
2. examiner le rapport et les recommandations préliminaires concernant son étude de la résistance aux antimicrobiens;
3. finir l’étude et examiner le rapport et les recommandations préliminaires concernant le Guide alimentaire canadien;
4. étudier tout projet de loi qui lui a été renvoyé;
et que le président convoque une réunion du Sous-comité du programme et de la procédure à la première occasion, en 2018, pendant la plage horaire habituelle du Comité, pour discuter et planifier des travaux subséquents du Comité, en vue d’en faire rapport à la réunion suivante du Comité.
À 17 h 38, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,