INST Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 34
Le jeudi 7 juin 2001
Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 13, dans la salle 112-N de l'édifice du centre, sous la présidence de Susan Whelan, présidente.
Membres du Comité présents: Reg Alcock, Mauril Bélanger, Pierre Brien, Scott Brison, John Cannis, Marlene Jennings, Walt Lastewka, Charlie Penson, James Rajotte, Paddy Torsney et Susan Whelan.
Aussi présents: De la Bibliothèque du Parlement: Dan Shaw, attachés de recherche.
Conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, examen des politiques relatives à la science et à la technologie.
Le Comité poursuit l'examen de l'ébauche du rapport sur les sciences et technologie.
Il est proposé, -- Que le projet de rapport (tel que modifié) soit adopté.
Il est ordonné, -- Que le président dépose le rapport (tel que modifié) à la Chambre dans les plus brefs délais.
Il est proposé, -- Que, conformément à l'article 109 du Règlement, le Comité demande que le gouvernement dépose une réponse globale à son rapport dans les cent-cinquante (150) jours.
Il est proposé, -- Que le président soit autorisé à apporter, au besoin, des corrections d'ordre typographique ou des révisions sans modifier la substance du projet de rapport à la Chambre.
Il est proposé, -- Que 1000 copies anglaise et 550 copies française du rapport soient imprimés avec une page couverture spéciale.
Il est proposé, -- Que le Comité autorise l'impression des opinions dissidentes en annexe au présent rapport, immédiatement après la signature du président.
Il est proposé, -- Que le texte des opinions dissidentes soit limité à 5 pages au plus.
Il est proposé, -- Que toute opinion dissidente soit reçue par le greffier dans les deux langues officielles au plus tard le vendredi 8 juin 2001.
À 10 h 27, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Normand Radford