Passer au contenu
;

INST Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance no 63

Le mardi 29 janvier 2002

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 06, dans la salle 308 de l'édifice de l'ouest, sous la vice-présidence de Walt Lastewka, vice-président.

Membres du Comité présents: Larry Bagnell, Bev Desjarlais, Walt Lastewka, Dan McTeague, Andy Savoy, Brent St. Denis and Joseph Volpe.

Membre substitut présent: Werner Schmidt pour Charlie Penson.

Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement: Dan Shaw, Geoffrey P. Kieley et James McQueen, attachés de recherche.

Conformément au mandat que lui confère l'article 108(2), étude de la Loi et politiques sur la concurrence : sujets et conclusions.

Le Comité considère les sujets et conclusions pour le rapport sur la Loi et politiques sur la concurrence.

À 10 h 55, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Normand Radford