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INST Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 90

Le mardi 11 juin 2002

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à 9 h 10, dans la salle 269 de l'édifice de l'ouest, sous la présidence de Walt Lastewka, président.

Membres du Comité présents: Larry Bagnell, Stéphane Bergeron, Brian Fitzpatrick, Cheryl Gallant, Walt Lastewka, Serge Marcil, Joe McGuire, Dan McTeague, Andy Savoy et Brent St. Denis.

Membre substitut présent: Pierre Brien pour Stéphane Bergeron.

Aussi présents: De la Bibliothèque du Parlement: Dan Shaw, Lalita Acharya et James McQueen, attachés(e) de recherche.

Témoins: Du Ministère de l'Industrie: Renée St-Jacques, économiste en chef et directrice générale, Direction de l'Analyse de la politique micro-économique; Someshwar Rao, directeur, Analyse des investissements. De Statistique Canada: John R. Baldwin, directeur, Études et analyse micro-économiques, Tarek Harchaoui, chef, Mesures de la productivité multifactorielle, Études et analyse micro-économiques.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité commence l’examen du sujet de l'innovation, la productivité et à la croissance.

Renée St-Jacques et John Baldwin font chacun une déclaration et, avec les autres témoins répond aux questions.

À 10 h 40, le Comité siège à huis clos.

Conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, étude des trois conseils subventionnaires fédéraux, du financement en fonction de l'évaluation par les pairs et du Programme des chaires de recherche du Canada (voir le procès-verbal du mardi 16 octobre 2001, séance n^o 39).

Il est convenu, -- Que le projet de rapport (tel que modifié) soit adopté.

Il est convenu, -- Que le président dépose le dixième rapport (tel que modifié) à la Chambre dans les plus brefs délais.

Il est convenu, -- Que, conformément à l'article 109 du Règlement, le Comité demande que le gouvernement dépose une réponse globale à son rapport dans les cent-cinquante (150) jours.

Il est convenu, -- Que le président soit autorisé à apporter, au besoin, des corrections d'ordre typographique ou des révisions sans modifier la substance du projet de rapport à la Chambre.

Il est convenu, -- Que 550 copies du rapport soient imprimées en format tête-bêche.

À 11 h 00, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Normand Radford