;

INST Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 92

Le jeudi 13 juin 2002

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à 9 h 00 (séance télévisée), dans la salle 253-D de l'édifice du centre, sous la présidence de Walt Lastewka, président.

Membres du Comité présents: Larry Bagnell, Stéphane Bergeron, Scott Brison, Cheryl Gallant, Walt Lastewka, Serge Marcil, Joe McGuire, Dan McTeague, James Rajotte, Andy Savoy, Brent St. Denis et Paddy Torsney.

Membre substitut présent: Yvon Godin pour Brian Masse et Grant Hill pour Brian Fitzpatrick.

Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement: Geoffrey P. Kieley, attaché de recherche.

Témoin: Du Bureau du conseiller en éthique: Howard R. Wilson, conseiller en éthique.

Conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité commence l’examen des lignes directrices pour les ministres impliqués dans l'organisation de campagnes de course au leadership ainsi que d'autres questions concernant le mandat du conseiller en éthique.

Howard Wilson fait une déclaration et répond aux questions.

À 11 h 00, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Normand Radford