;

INST Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 88

Le mardi 4 juin 2002

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à huis clos,

à 9 h 14, dans la salle 701 de l'édifice de la Promenade, sous la présidence de Walt Lastewka, président.

Membres du Comité présents : Larry Bagnell, Stéphane Bergeron, Bev Desjarlais, Cheryl Gallant, Jocelyne Girard-Bujold, Walt Lastewka, Serge Marcil, Joe McGuire, Dan McTeague, James Rajotte, Brent St. Denis, Paddy Torsney et Joseph Volpe.

Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Dan Shaw, Lalita Acharya, Geoffrey P. Kieley et James McQueen, attachés(e) de recherche.

Témoin : À titre personnel : Dr Ronald N. Kostoff, citoyen des États-Unis.

Le Comité examine ses futurs travaux.

Il est convenu, -- Que le Comité invite des fonctionnaires d’Industrie Canada et de Statistique Canada pour discuter des questions d’innovation, de productivité et de croissance.

Il est convenu, -- Que, conformément à l’article 97.1 du Règlement, le président présente un rapport à la Chambre pour demander une prolongation de trente (30) jours de séance pour l’étude par le Comité du projet de loi C-248, Loi modifiant la Loi sur la concurrence.

Il est convenu, -- Que le greffier communique avec l’Ontario Forest Industries Association (OFIA) pour demander de l’information additionnelle au sujet de la lettre envoyée au président et dans laquelle l’OFIA demandait à comparaître devant le Comité au sujet des droits compensatoires imposés par les É.-U. sur le bois d’œuvre.

Il est convenu, -- Que le conseiller en éthique soit invité à comparaître devant le Comité le mardi 11 juin 2002 ou le plus tôt possible après que les nouvelles lignes directrices auront été rendues publiques.

Il est convenu, -- Que le Comité entreprenne le plus tôt possible un examen de la Loi sur les brevets relativement au Règlement modifiant le Règlement sur les médicaments brevetés (avis de conformité), en insistant sur les dispositions relatives à l'injonction automatique.

Il est convenu, -- Que le Comité invite des fonctionnaires d’Industrie Canada pour discuter du rapport sur le financement des petites et moyennes entreprises..

À 10 h, le Comité se réunit par vidéotéléconférence.

Conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité poursuit son étude des trois conseils subventionnaires fédéraux, du financement en fonction de l'évaluation par les pairs et du Programme des chaires de recherche du Canada (voir le procès-verbal du mardi 16 octobre 2001, séance n^o 39).

Ronald Kostoff fait une présentation et répond aux questions.

À 11 h 25, le Comité siège à huis clos.

À 11 h 31, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Normand Radford