INST Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 89
Le jeudi 6 juin 2002
Le Comité
permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit
aujourd'hui à huis clos, à 9 h 02, dans la salle 705 de l'édifice de la
Promenade, sous la présidence de Walt Lastewka, président.
Membres du Comité
présents: Stéphane
Bergeron, Brian Fitzpatrick, Walt Lastewka, Serge Marcil, Joe McGuire, Dan
McTeague, James Rajotte, Andy Savoy, Brent St. Denis et Joseph Volpe.
Aussi présent: De la Bibliothèque du
Parlement : Lalita Acharya et James McQueen, attachés(e) de recherche.
Conformément au paragraphe
108(2) du Règlement, le Comité poursuit son étude des trois conseils
subventionnaires fédéraux, du financement en fonction de l'évaluation par les
pairs et du Programme des chaires de recherche du Canada (Voir le
procès-verbal du mardi 16 octobre 2001, séance no 39).
Il est convenu, -- Que le
Comité autorise l'impression des opinions dissidentes ou supplémentaires en
annexe au présent rapport, immédiatement après la signature du président.
Il est convenu, -- Que les
opinions soient limitées à cinq (5) pages au plus.
Il est convenu, -- Que les
opinions soient reçues par le greffier dans les deux langues officielles au
plus tard le lundi 10 juin, 2002 à 15 h 00.
À 10 h 38, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Normand Radford