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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 58
 
Le mercredi 30 mai 2007
 

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 15 h 43 (vidéoconférence), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Rob Merrifield, le président.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Carolyn Bennett, Bonnie Brown, Patrick Brown, Patricia Davidson, Steven John Fletcher, Christiane Gagnon, Susan Kadis, Luc Malo, Rob Merrifield et Penny Priddy.

 

Membres substituts présents : L'hon. Mark Eyking remplace Colleen Beaumier.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sonya Norris, analyste; Nancy Miller Chenier, analyste.

 

Témoins : Ministère de la Santé de la Colombie-Britannique : Perry Kendall, administrateur de la santé provincial, Santé publique. Institut national de santé publique du Québec : Monique Douville-Fradet, médecin-conseil, Direction des risques biologiques, environnementaux et occupationnels.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du jeudi 29 mars 2007, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-42, Loi modifiant la Loi sur la mise en quarantaine.
 

Perry Kendall (par vidéoconférence de Victoria, C.-B.) et Monique Douville-Fradet font des déclarations et répondent aux questions.

 
À 16 h 58, la séance est suspendue.
 

À 17 h 1, la séance reprend à huis clos.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur les médicaments sur ordonnance.
 

Le Comité entreprend l'étude d'un projet de rapport.

 

À 17 h 24, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Carmen DePape

 
 
2007/05/31 14 h 43