L'index du hansard donne accès à tout ce dont on a discuté à la Chambre des communes lors de la 35e législature, 1re session. Les numéros suivant les entrées d'index correspondent soit aux numéros de page seul, soit à la combinaison des numéros de page, numéros de séances et références horaires.
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Z
Zaïre
>>
Ancien Katanga, forces canadiennes, rôle en 1963, 1529
>>Voir aussi Immigration--Séjour, visas
Zed, Paul (L--Fundy--Royal)
- >>Armes à feu, déc. art. 31, 5301-2
>>Assistance sociale, 2883
>>Assurance-chômage, régime, 2882
>>Banque de développement du Canada, Loi--C-91, 13881
>>Budget, 22 février 1994, m. (Martin, Paul), 2152-5
>>Budget 1994, exécution, Loi--C-17, 2881-3
>>Code criminel (modification), Loi--C-226, 8859-60
>>Commerce interprovincial, 2153, 2882
>>Conférence nationale sur l'alphabétisation de la famille, déc. art. 31, 7627
>>Déficit, 2881
>>Dette publique, 2152-3
>>Emploi, création, 2882-3
>>Fundy--Royal, circonscription, 2152
>>Gouvernement, dépenses, 2153, 2881, 2883
>>Gouverneur général du Canada (Son Excellence le très honorable Roméo Leblanc), déc. art. 31, 8115
>>Guerre mondiale (1939-1945), déc. art. 31, 16188
>>Habitation, Loi nationale (modification), Loi--C-108, 16697
>>Industrie, Comité, 4711, 10574, 13053, 13881
>>Infrastructure, Programme, 2154-5, 2881, 2883
>>Libérations conditionnelles, 8859-60
>>Lobbyistes, enregistrement et autres lois en conséquence (modification), Loi--C-43, 11735-6
>>Logements, remise en état, Programme d'aide, q.o., 390
>>Main-d'oeuvre, formation, programmes, 2882-3
>>Opérations gouvernementales, Comité, 16697
>>Petites entreprises, 2881
>>>Déc. art. 31, 2477
>>Port de Saint John, 2153
>>>Déc. art. 31, 13042
>>Procédure, projets de loi émanant des députés, 14789
>>Programmes sociaux, 2882
>>Provinces de l'Atlantique, déc. art. 31, 7924-5
>>REER, déc. art. 31, 1419
>>Routes et autoroutes, 2153
>>Saint John, N.-B., déc. art. 31, 884
>>Sécurité sociale, régime, réforme, 2882
>>Sociétés par actions, Loi et autres lois en conséquence (modification), Loi--C-12, 4711
>>Sports, déc. art. 31, 3326
>>Sucre
>>>Déc. art. 31, 11606-7
>>>Q.o., 10663
>>Sucre, importation, États-Unis, restrictions, rétorsion, mesures, Loi--C-311, 10009-10, 14781-2, 14788-9
Zéroplus Inc.
>>
Aide fédérale, q.o., 10715-6
Zimbabwe
>>
Accord Canada-Zimbabwe en matière d'impôts sur le revenu, Loi de 1994.
Voir plutôt Impôts sur le revenu, convention conclue entre le Canada et la
République de Hongrie, accord conclu entre le Canada et la République fédérale
du Nigéria, accord conclu entre le Canada et la République du Zimbabwe,
convention conclue entre le Canada et la République argentine et protocole
conclu entre le Canada et le Royaume des Pays-Bas, en vue d'éviter les doubles
impositions et de prévenir l'évasion fiscale, mise en oeuvre et autres lois,
modifications connexes, Loi--S-2
>>Voir aussi Impôt sur le revenu--Conventions
Zone 4RS. Voir Pêches de l'Atlantique--Récréatives et de subsistance
Zone dénucléarisée. Voir Désarmement nucléaire
Zones côtières de l'Atlantique, Programme d'action
>>
Création, déc. art. 31, 8289
Zones désignées, aide, Programme (PAZD). Voir Laurentides, circonscription--Hôteliers
Zones marines protégées. Voir Espèces animales et végétales sauvages
Zundel, Ernst. Voir Propagande haineuse
Zweibl et Shillington, rapport. Voir Impôt sur le revenu--Pensions alimentaires