OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 60

Le mercredi 16 novembre 2005

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 15 h 33 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Leon Benoit, président.

Membres du Comité présents : Leon Benoit, Ken Boshcoff, Marc Godbout, Gary Lunn, l'hon. Diane Marleau, Pat Martin, Joe Preston, Francis Scarpaleggia, Christian Simard, Paul Szabo et Louise Thibault.

Membres substituts présents : Brian Pallister remplace Pierre Poilievre.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Philippe Le Goff, analyste . À titre personnel : Jay Innes . : Alan Williams, .

Témoins : Société canadienne des postes : Moya Greene, présidente-directrice générale.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 26 octobre 2005, le Comité entreprend son examen des activités de la Société canadienne des postes.

Moya Greene fait une déclaration et répond aux questions.

À 17 h 3, la séance est suspendue.

À 17 h 7, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité ne donne pas suite à la proposition de Stornoway Productions.

Il est convenu, — Que le Comité renonce à l'étude du certificat de nomination de Max C. Lewis et appuie sa nomination au poste de président du conseil d'administration de la Monnaie royale canadienne.

Il est convenu, — Que le président écrive à M. Proulx pour lui faire savoir que le Comité n’est pas satisfait de sa réponse à la demande formulée le 24 octobre afin que tous les curriculum vitae envoyés conformément à ce qui est indiqué dans la Gazette du Canada soient analysés et qu’une copie de cette lettre soit transmise au greffier du Bureau du Conseil privé.

À 17 h 29, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Greffier de comité,

Jacques Lahaie

2005-11-22 10 h 20