OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 7

Le mardi 16 novembre 2004

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 11 h 07 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Paul Szabo, vice-président.

Membres du Comité présents : Ken Boshcoff, Marcel Gagnon, Diane Marleau, Pat Martin, Russ Powers, Joe Preston, Francis Scarpaleggia, Paul Szabo et Louise Thibault.

Membres substituts présents : Dean Allison pour Randy White et Pierre Poilievre pour Leon E. Benoit.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jack Stilborn, analyste ; Philippe Le Goff, analyste ; Tara Gray, analyste.

Témoins : Commission de la fonction publique du Canada : Maria Barrados, présidente; Anne-Marie Robinson, vice-présidente, Direction générale de la Gestion ministérielle. Agence de gestion des ressources humaines de la fonction publique du Canada : Michelle Chartrand, présidente. École de la fonction publique du Canada : Janice Cochrane, présidente.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi, 4 novembre 2004, le Comité entreprend son étude sur Rôle et mandat de la Commission de la fonction publique, de l'Agence de gestion des ressources humaines de la fonction publique et de l'École de la fonction publique du Canada.

Conformément à l'article 81(7) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Rapport sur les plans et priorités 2004-2005.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité reprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2004-2005 : crédit numéros 10, 45 et 50 sous la rubrique Conseil privé sous la rubrique renvoyés au Comité le 8 octobre 2004.

Michelle Chartrand, Janice Cochrane et Maria Barrados font des déclarations et, avec Anne Marie Robinson, répondent aux questions.

À 12 h 53, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

La greffière du Comité,

Miriam Burke

2005/03/03 10 h 21