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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 62
 
Le lundi 28 novembre 2005
 

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 15 h 34 (séance télévisée), dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Leon Benoit, président.

 

Membres du Comité présents : Leon Benoit, Ken Boshcoff, Marc Godbout, Gary Lunn, l'hon. Diane Marleau, Pat Martin, Joe Preston, Francis Scarpaleggia, Christian Simard, Paul Szabo et Louise Thibault.

 

Membres substituts présents : Odina Desrochers remplace Christian Simard, Odina Desrochers remplace Louise Thibault, l'hon. Claude Drouin remplace Paul Szabo et James Rajotte remplace Pierre Poilievre.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Philippe Le Goff, analyste; Tara Gray, analyste.

 

Témoins : Bioniche Life sciences : Graeme McRae, président-directeur général. Ministère de l'Industrie : Tom Wright, directeur exécutif, Partenariat technologique Canada. Démocratie en surveillance : Duff Conacher, coordonnateur.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 31 octobre 2005, le Comité entreprend son examen du témoignage fait par M. David Dingwall devant le Comité le mercredi 19 octobre 2005.
 

Graeme McRae, Tom Wright et Duff Conacher font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 17 h 18, la séance est suspendue.

À 17 h 21, la séance reprend.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Pat Martin propose, — Que David Dingwall soit assigné à témoigner devant le Comité à 9 heures le mardi 29 novembre 2005.

 

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 9; CONTRE : 1.

 

Diane Marleau propose, — Que, avant d’entreprendre d’autres travaux, le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires termine son examen du Budget supplémentaire des dépenses (A).

 

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 7; CONTRE : 1.

 

À 17 h 44, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

La greffière du Comité,



Miriam Burke

 
 
2005-11-30 12 h 6