OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 52

Le lundi 3 octobre 2005

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 15 h 33 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Leon Benoit, président.

Membres du Comité présents : Leon Benoit, Ken Boshcoff, Marc Godbout, Guy Lauzon, l'hon. Diane Marleau, Pat Martin, Joe Preston, Francis Scarpaleggia, Paul Szabo et Louise Thibault.

Membres substituts présents : L'hon. Larry Bagnell remplace l'hon. Diane Marleau, l'hon. Larry Bagnell remplace Francis Scarpaleggia, Pierre Poilievre remplace Randy White et Christian Simard remplace Marcel Gagnon.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Philippe Le Goff, analyste ; Tara Gray, analyste.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Joe Preston propose, — Que le Comité demande à l’ex-président de la Monnaie royale canadienne, David Dingwall, de comparaître devant le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires le mercredi 5 octobre 2005, afin de discuter des activités du bureau du président de la Monnaie royale.

Louise Thibault propose, — Que la motion soit modifiée par adjonction, après les mots « Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires », de ce qui suit : « , afin de discuter des activités du bureau du président de la Monnaie royale et des dépenses pertinentes, et ce dès que possible ».

La motion se lit comme suit:

Que le Comité demande à l’ex-président de la Monnaie royale canadienne, David Dingwall, de comparaître devant le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires, afin de discuter des activités du bureau du président de la Monnaie royale et des dépenses pertinentes, et ce dès que possible ».

La motion modifiée est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 10; CONTRE : 0.

À 15 h 58, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

La greffière du Comité,

Miriam Burke

2005/10/19 10 h 27