OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 31

Le mardi 12 avril 2005

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 34, dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Leon Benoit, président.

Membres du Comité présents : Leon Benoit, Ken Boshcoff, Marcel Gagnon, Marc Godbout, Guy Lauzon, Diane Marleau, Pat Martin, Joe Preston, Francis Scarpaleggia, Paul Szabo et Louise Thibault.

Membres substituts présents : Pierre Poilievre pour Randy White, Benoît Sauvageau pour Marcel Gagnon et Lloyd St. Amand pour Marc Godbout.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Philippe Le Goff, analyste ; Tara Gray, analyste.

Comparaît : L'hon. Reg Alcock, président du Conseil du Trésor.

Témoins : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada : Stephen Silcox, conseiller spécial, Direction des services ministériels.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité obtienne le rapport de Deloitte et Touche concernant les activités de commandite, de promotion et de publicité de Postes Canada et qu’après avoir reçu ce rapport, le Comité invite l’ex-président de Postes Canada, André Ouellet à comparaître.

Il est convenu, — Que le Comité obtienne des copies du contrat passé par la Monnaie royale canadienne et Tim Hortons pour la distribution de la pièce de monnaie de pavot et que le Comité invite le président et le président du conseil d’administration de la Monnaie royale canadienne à comparaître, si le Comité le juge nécessaire.

Il est convenu, — Que le Comité invite Moya Greene, personne proposée au poste de président de Postes Canada et Gordon Feeney, président du conseil d’administration de Postes Canada à comparaître afin de revoir la nomination proposée.

À 16 h 16, la séance est suspendue.

À 16 h 17, la séance reprend en public.

Conformément à l'article 81(4) du Règlement, Budget principal des dépenses 2005-2006 : crédits 1, 5, 10, 20, 25, 30 et 35 sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR renvoyés au Comité le vendredi 25 février 2005.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR.

Le ministre fait une déclaration et, avec Stephen Silcox, répond aux questions.

À 17 h 37, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

La greffière du Comité,

Miriam Burke

2005-04-20 7 h 55