Passer au contenu

OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 61
 
Le lundi 21 novembre 2005
 

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 32, dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Leon Benoit, président.

 

Membres du Comité présents : Leon Benoit, Ken Boshcoff, Marc Godbout, Gary Lunn, l'hon. Diane Marleau, Pierre Poilievre, Joe Preston, Francis Scarpaleggia, Christian Simard, Paul Szabo et Louise Thibault.

 

Membres substituts présents : Dave Batters remplace Pierre Poilievre et Massimo Pacetti remplace Marc Godbout.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Philippe Le Goff, analyste; Tara Gray, analyste.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité demande à Partenariat technologique Canada de déposer le contrat conclu entre Industrie Canada et Bioniche Life Sciences Inc.

 

Il est convenu, — Que par suite de la motion adoptée le 31 octobre, le Comité invite David Dingwall; le président-directeur général de Bioniche Life Sciences; le ministre de l’Industrie; et le directeur général de Démocratie en surveillance à comparaître le jeudi 24 novembre à 11 h ou le lundi 28 novembre à 15 h 30, et que la séance ait lieu sous réserve qu’au moins un des témoins suivants puisse y participer : David Dingwall; le ministre de l’Industrie; le président-directeur général de Bioniche.

 

À 16 h 23, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

La greffière du Comité,



Miriam Burke

 
 
2005-11-29 8 h 21