SECU Réunion de comité

Le Comité permanent de la sécurité publique et nationale se réunit aujourd’hui à 15 h 46, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Garry Breitkreuz, président.

Le comité reprend l'examen de la motion suivante : Que dix (10) minutes soient accordées aux témoins pour leur allocution d’ouverture; et que durant l'interrogation des témoins, à la discrétion du président, sept (7) minutes soient accordées au premier intervenant de chaque parti, commençant avec les partis de l'Opposition; et par la suite, cinq (5) minutes aux autres intervenants, jusqu'à ce que chaque député ait parlé une fois.

Serge Ménard propose, — Que la motion soit modifiée et lise : Que dix (10) minutes soient accordées aux témoins pour leur allocution d'ouverture; et que durant l'interrogation des témoins, à la discrétion du président, (3 ½) trois minutes et demie soient accordées au premier intervenant de chaque parti pour poser ses questions, commençant avec les partis de l'Opposition; et par la suite, (2 ½) minutes et demie aux autres intervenants pour poser les leurs, jusqu'à ce que chaque député ait posé ses questions au moins une fois.

Après débat, l'amendement de Serge Ménard est mis aux voix et rejeté, par un vote à main levée : POUR : 2; CONTRE : 7.

Dave MacKenzie propose, — Que la motion soit modifiée par adjonction de ce qui suit après « à la discrétion du président » : «sept (7) minutes soient accordées au premier intervenant de chaque parti; la première série se déroulant dans l’ordre suivant : Parti libéral, Bloc québécois, NPD et Parti conservateur; que cinq (5) minutes soient accordées lors des séries de questions subséquentes; que la deuxième série se déroule dans l’ordre suivant : Parti libéral, Parti conservateur, Bloc québécois et Parti conservateur; que la troisième série se déroule dans l’ordre suivant : Parti libéral, Parti conservateur, Parti libéral et Parti conservateur; et qu’après la troisième série de questions, la présidence ou le cinquième membre du Parti conservateur puisse poser des questions et que le Bloc québécois et le NPD puissent de nouveau poser des questions s’il reste suffisamment de temps ».

Du consentement unanime, l'amendement est retiré.

Il est convenu, — Que la motion soit modifiée et lise : Que dix (10) minutes soient accordées aux témoins pour leur allocution d’ouverture; et que durant l'interrogation des témoins, à la discrétion du président, sept (7) minutes soient accordées au premier intervenant de chaque parti, commençant avec les partis de l'Opposition; et par la suite, cinq (5) minutes aux autres intervenants, et en poursuivant d’abord avec l’opposition puis en alternant entre les membres du parti ministériel et ceux de l’opposition jusqu'à ce que chaque député ait parlé une fois.

Sur motion de Susan Kadis, il est convenu, — Que le Comité se réunit les lundis et mercredis de 15 h 30 à 17 h 30.

À 16 h 24, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.