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CIMM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 39

Le mardi 6 mai 2008

Le Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration se réunit aujourd’hui à 15 h 31 (vidéoconférence), dans la pièce 214 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Norman Doyle, le président.

Membres du Comité présents : Colleen Beaumier, l'hon. Maurizio Bevilacqua, Robert Carrier, Olivia Chow, Norman Doyle, Nina Grewal, l'hon. Jim Karygiannis, Wajid Khan, Ed Komarnicki, Thierry St-Cyr et l’hon. Andrew Telegdi.

Membres associés présents : Blair Wilson.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Penny Becklumb, analyste ; Sandra Elgersma, analyste.

Témoins : Centre d'études et de recherches internationales de l'Université de Montréal (CÉRIUM) : François Crépeau, professeur de droit international. À titre personnel : Jenna L. Hennebry, professeure adjointe, Départements de communication et de sociologie, Université Wilfrid Laurier. Ukrainian News : Marco Levytsky, éditeur, Edmonton.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 28 avril 2008, le Comité entreprend son examen de l'objet de la Partie 6 du projet de loi C-50, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 26 février 2008 et édictant des dispositions visant à maintenir le plan financier établi dans ce budget.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 15 h 59, la séance est suspendue.

À 16 h 2, la séance reprend.

Sur motion de Jim Karygiannis, il est convenu, — Que les témoins soient invités à comparaître à Ottawa et que la date de présentation des résultats de l’étude soit repoussée du nombre de jours perdus à cause d’ennuis techniques.

À 16 h 8, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Andrew Bartholomew Chaplin

2008/05/30 10 h 51