HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 15

Le mardi 21 avril 2009

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 31, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Joy Smith, présidente.

Membres du Comité présents : L'hon. Carolyn Bennett, Patrick Brown, Colin Carrie, Patricia Davidson, Nicolas Dufour, Kirsty Duncan, Luc Malo, Cathy McLeod, Joyce Murray, Joy Smith et Judy Wasylycia-Leis.

Membres substituts présents : Tilly O'Neill-Gordon remplace Tim Uppal.

Membres associés présents : Carol Hughes.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sonya Norris, analyste ; Marlisa Tiedemann, analyste ; Karin Phillips, analyste.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 86 745 $, pour le voyage du Comité à Iqaluit et Rankin Inlet, Nunavut du 24 au 26 mai 2009 soit adopté et que le président présente ledit budget au Sous-comité des budgets de comités du Comité de liaison.

Il est convenu, — Que le Comité permanent de la santé, à la première occasion, consacre une réunion à revoir le financement fédéral de l’Initiative sur l’ensemble des troubles causés par l’alcoolisation fœtale.

Il est convenu, — Que le Comité recommande à la ministre que l’Agence de la santé publique du Canada demande au Conseil des académies canadiennes, en collaboration avec l’Académie canadienne des sciences de la santé et l’Académie canadienne du génie d'effectuer une étude pour déterminer si le Canada est prêt à faire face au bioterrorisme, en particulier dans la perspective des menaces de la prochaine génération et du réseau de protection et que cette étude serve également à évaluer l’approche à adopter face aux agents pathogènes de niveau 2.

Il est convenu, — Que, suite à la décision du Comité du jeudi 26 mars 2009, un sous-comité soit créé pour: examiner le fardeau que représentent les maladies neurologiques au Canada; se pencher sur les essais cliniques et les technologies expérimentales qui donnent de bons résultats ici au Canada et à l’étranger et envisager la possibilité d’importer au Canada les thérapies qui connaissent du succès; et que le Sous-comité soit composé d'au moins un membre de chaque parti après les consultations habituelles avec les whips.

Il est convenu, — Que le Budget principal des dépenses soit étudié les 12 et 14 mai 2009 avec la comparution de la ministre de la Santé le 14 mai 2009.

Il est convenu, — Que l'étude des ressources humaines en santé soit prolongée jusqu'à l'automne 2009.

À 17 h 10, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Georges Etoka

2009/05/14 10 h 51