HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 21

Le jeudi 14 mai 2009

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 15 h 32 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Joyce Murray, vice-présidente.

Membres du Comité présents : L'hon. Carolyn Bennett, Patrick Brown, Patricia Davidson, Nicolas Dufour, Kirsty Duncan, Luc Malo, Cathy McLeod, Joyce Murray, Tim Uppal et Judy Wasylycia-Leis.

Membres substituts présents : Paul Calandra remplace Patrick Brown, Peter Goldring remplace Joy Smith et Alice Wong remplace Colin Carrie.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sonya Norris, analyste ; Karin Phillips, analyste ; Marlisa Tiedemann, analyste.

Comparaît : L'hon. Leona Aglukkaq, ministre de la Santé.

Témoins : Ministère de la Santé : Morris Rosenberg, sous-ministre; Alfred Tsang, contrôleur ministériel; Anne-Marie Robinson, sous-ministre adjointe. Agence de la santé publique du Canada : David Butler-Jones, administrateur en chef de la santé publique; James Libbey, contrôleur ministériel.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité reprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2009-2010 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45 et 50 sous la rubrique SANTÉ renvoyés au Comité le jeudi 26 février 2009.

La ministre fait une déclaration et, avec David Butler-Jones, Morris Rosenberg et Anne-Marie Robinson, répond aux questions.

Judy Wasylycia-Leis propose, — Que le vote sur le Budget principal des dépenses soit reporté au jeudi 28 mai 2009.

Après débat, la motion est mise aux voix et rejetée, par un vote par appel nominal : POUR : Judy Wasylycia-Leis — 1; CONTRE : Carolyn Bennett, Paul Calandra, Patricia Davidson, Nicolas Dufour, Kirsty Duncan, Peter Goldring, Luc Malo, Cathy McLeod, Tim Uppal, Alice Wong — 10.

La question : « Les crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45 et 50 sous la rubrique SANTÉ sont-ils adoptés? » est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 10; CONTRE : 1.

Il est convenu, — Que la présidente fasse rapport à la Chambre des crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45 et 50, moins les montants attribués à titre de crédit provisoire, inscrits sous la rubrique SANTÉ.

À 17 h 27, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Georges Etoka

2009/06/16 15 h 25