HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 20

Le mardi 12 mai 2009

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 15 h 29, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Joy Smith, présidente.

Membres du Comité présents : L'hon. Carolyn Bennett, Patrick Brown, Colin Carrie, Patricia Davidson, Nicolas Dufour, Kirsty Duncan, Luc Malo, Cathy McLeod, Joyce Murray, Joy Smith, Tim Uppal et Judy Wasylycia-Leis.

Membres associés présents : Carol Hughes.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sonya Norris, analyste ; Karin Phillips, analyste.

Témoins : Conseil de contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses : Sharon Watts, présidente et directrice générale et première dirigeante. Procréation assistée Canada : Elinor Wilson, présidente et directrice générale; Margaret Strysio, directrice exécutive, Planification, communications et relations externes. Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés : Brien Benoit, président; Barbara Ouellet, directrice exécutive. Instituts de recherche en santé du Canada : Karl Tibelius, directeur, Initiatives ciblées, Portefeuille de la recherche; James Roberge, chef des services financiers, vice-président, Gestion et planification des ressources.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2009-2010 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45 et 50 sous la rubrique SANTÉ renvoyés au Comité le jeudi 26 février 2009.

Sharon Watts, Elinor Wilson et Brien Benoit font des déclarations et, avec James Roberge et Karl Tibelius répondent aux questions.

À 17 h 13, la séance est suspendue.

À 17 h 15, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que les réunions du Comité du 28 mai 2009 et du 2 juin 2009 soient prolongées jusqu'à 19 h 30, dans le cadre de l'examen du projet de loi C-6, Loi concernant la sécurité des produits de consommation.

À 17 h 27, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Georges Etoka

2009/05/14 9 h 16