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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 48
 
Le mercredi 2 décembre 2009
 

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 15 h 32 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Joy Smith, présidente.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Carolyn Bennett, Patrick Brown, Colin Carrie, Patricia Davidson, Nicolas Dufour, Luc Malo, Cathy McLeod, Joyce Murray, Joy Smith, Tim Uppal et Judy Wasylycia-Leis.

 

Membres substituts présents : L'hon. Keith Martin remplace Kirsty Duncan.

 

Membres associés présents : Carol Hughes.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Marie Chia, analyste; Karin Phillips, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Leona Aglukkaq, ministre de la Santé.

 

Témoins : Ministère de la Santé : Morris Rosenberg, sous-ministre; Alfred Tsang, contrôleur ministériel. Agence de la santé publique du Canada : David Butler-Jones, administrateur en chef de la santé publique; James Libbey, contrôleur ministériel.

 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2009-2010: crédits 1b, 5b, 10b, 25b, 40b, 45b et 50b sous la rubrique SANTÉ renvoyés au Comité le mercredi 4 novembre 2009.
 

La présidente met en délibération le crédit 1b sous la rubrique SANTÉ.

 

La ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

 

À 16 h 31, la séance est suspendue.

À 16 h 33, la séance reprend.

 

Le crédit 1b sous la rubrique SANTÉ est adopté.

 

La présidente met en délibération le crédit 5b sous la rubrique SANTÉ.

 

Le crédit 5b sous la rubrique SANTÉ est adopté.

 

La présidente met en délibération le crédit 10b sous la rubrique SANTÉ.

 

Le crédit 10b sous la rubrique SANTÉ est adopté.

 

La présidente met en délibération le crédit 25b sous la rubrique SANTÉ.

 

Le crédit 25b sous la rubrique SANTÉ adopté.

 

La présidente met en délibération le crédit 40b sous la rubrique SANTÉ.

 

Le crédit 40b sous la rubrique SANTÉ est adopté.

 

La présidente met en délibération le crédit 45b sous la rubrique SANTÉ.

 

Le crédit 45b sous la rubrique SANTÉ est adopté.

 

La présidente met en délibération le crédit 50b sous la rubrique SANTÉ.

 

Le crédit 50b sous la rubrique SANTÉ est adopté.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidente fasse rapport à la Chambre des crédits 1b, 5b, 10b, 25b, 40b, 45b et 50b inscrits sous la rubrique SANTÉ.

 

À 17 h 30, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Christine Holke David

 
 
2010/02/04 14 h 54