HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 7

Le mardi 3 mars 2009

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 16 h 35, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Joy Smith, présidente.

Membres du Comité présents : L'hon. Carolyn Bennett, Patrick Brown, Colin Carrie, Nicolas Dufour, Kirsty Duncan, Luc Malo, Cathy McLeod, Joyce Murray, Joy Smith, Tim Uppal et Judy Wasylycia-Leis.

Membres substituts présents : Tilly O'Neill-Gordon remplace Patricia Davidson.

Membres associés présents : Carol Hughes.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sonya Norris, analyste ; Marlisa Tiedemann, analyste ; Karin Phillips, analyste.

Témoins : Agence de la santé publique du Canada : Theresa Tam, directrice générale, Centre de mesures et d'interventions d'urgence, Direction générale des maladies infectieuses et des mesures d'urgence; James Gilbert, directeur général, Direction des politiques stratégiques; Jane Allain, avocate générale, Services juridiques; Frank Plummer, directeur général scientifique, Laboratoire national de la microbiologie.

Conformément à l'ordre de renvoi du lundi 23 février 2009, le Comité entreprend l'étude du projet de loi C-11, Loi visant à promouvoir la sûreté des agents pathogènes humains et des toxines.

Il est convenu, — Que les fonctionnaires de l'Agence de la santé publique du Canada soient invités à comparaître de nouveau, à la 2^e heure de la séance du Comité le jeudi 5 mars 2009, de 16 h 30 à 17 h 30.

Theresa Tam fait une déclaration et, avec Jane Allain, James Gilbert et Frank Plummer, répond aux questions.

À 17 h 18, la séance est suspendue.

À 17 h 19, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Qu’un budget opérationnel de 20 100 $ soit alloué au Comité permanent de la santé pour son étude sur le projet de loi C-11, Loi visant à promouvoir la sûreté des agents pathogènes humains et des toxines.

À 17 h 32, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Georges Etoka

2009/03/30 15 h 33