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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 41

Le lundi 2 novembre 2009

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Joy Smith, présidente.

Membres du Comité présents : L'hon. Carolyn Bennett, Patrick Brown, Colin Carrie, Patricia Davidson, Nicolas Dufour, Kirsty Duncan, Luc Malo, Cathy McLeod, Joyce Murray, Joy Smith, Tim Uppal et Judy Wasylycia-Leis.

Membres substituts présents : Carol Hughes remplace Judy Wasylycia-Leis.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sonya Norris, analyste ; Karin Phillips, analyste.

Témoins : Ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration : Helga Loechel, directrice, Bureau d'orientation relatif aux titres de compétences étrangers. Ministère de la Santé : Kathryn McDade, directrice générale, Direction des politiques de soins de santé, Direction générale de la politique stratégique; Shelagh Jane Woods, directrice générale, Direction des soins de santé primaires et de la santé publique, Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits. Ministère des Ressources humaines et du Développement des compétences : Brendan Walsh, gestionnaire, Mobilité de la main-d'oeuvre, Portal de l'immigration; Jean-François LaRue, directeur général, Intégration au marché du travail.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 26 février 2009, le Comité reprend son étude des ressources humaines en santé.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 16 h 31, la séance est suspendue.

À 16 h 34, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité réalise une étude sur la consommation de sodium dans le régime alimentaire des Canadiens et termine cette étude le lundi 16 novembre 2009.

Il est convenu, — Que le budget opérationnel au montant de 14 800 $ pour la séance d'information sur la politique des compagnies aériennes visant à permettre la présence de petits animaux de compagnie dans les cabines de passager soit adopté.

Il est convenu, — Que le mercredi 4 novembre 2009, le Comité commence sa réunion à 15 h 15 et l'ordre du jour se lise comme suit : étude sur la politique des compagnies aériennes visant à permettre la présence de petits animaux de compagnie dans les cabines de passagers de 15 h 15 à 16 h 45 et une séance d'information sur le virus H1N1.

Il est convenu, — Que toutes les séances d'information sur le virus H1N1 soient télévisées lorsque possible jusqu'au mercredi 9 décembre 2009.

Il est convenu, — Que la réunion du lundi 16 novembre 2009 soit consacrée à l'étude sur la consommation de sodium dans le régime alimentaire des Canadiens.

Il est convenu, — Que chaque mercredi jusqu'au 9 décembre 2009, une heure de la réunion du Comité soit consacrée à la séance d'information sur le virus H1N1.

Il est convenu, — Que le mercredi 18 novembre 2009, de 15 h 30 à 16 h 30, le Comité entende des témoins au sujet des solutions innovatrices/meilleures pratiques suggérées par des praticiens et des collectivités dans le cadre de son étude sur les ressources humaines en santé.

Il est convenu, — Que le lundi 23 novembre 2009, la réunion du Comité soit consacrée à l'étude sur l'impact sur la santé de l'approvisionnement en radio-isotopes.

Il est convenu, — Que le mercredi 25 novembre 2009, de 15 h 30 à 16 h 30, le Comité entende des témoins au sujet des solutions innovatrices/meilleures pratiques suggérées pour assurer le recrutement et le maintien en place de l’effectif dans le cadre de son étude sur les ressources humaines en santé.

Il est convenu, — Que le Comité consacre sa séance du lundi 30 novembre 2009 à un examen du Chapitre 4, « Les dossiers de santé électroniques » du Rapport de la vérificatrice générale du Canada qui a été déposé le mardi 3 novembre 2009.

Il est convenu, — Que le mercredi 2 décembre 2009, de 15 h 30 à 16 h 30, le Comité entende des témoins concernant l’Accord sur le commerce intérieur dans le cadre de son étude sur les ressources humaines en santé.

Il est convenu, — Que le lundi 7 décembre 2009, la réunion du Comité soit dédiée à l'étude de l'ébauche de rapport concernant l'étude des ressources humaines en santé et l'étude sur la consommation de sodium dans le régime alimentaire des Canadiens.

Il est convenu, — Que le mercredi 9 décembre 2009, de 15 h 30 à 16 h 30, le Comité entende des témoins concernant l’accréditation et l’intégration des médecins d’autres pays dans le cadre de son étude sur les ressources humaines en santé.

Il est convenu, — Que le Sous-comité sur les maladies neurologiques tienne maintenant des séances les lundis à 17 h 30.

À 17 h 17, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Christine Holke David

2010/01/08 14 h 43