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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 9
 
Le mardi 10 mars 2009
 

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 15 h 31, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Joy Smith, présidente.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Carolyn Bennett, Patrick Brown, Colin Carrie, Patricia Davidson, Nicolas Dufour, Kirsty Duncan, Luc Malo, Cathy McLeod, Joyce Murray, Joy Smith et Tim Uppal.

 

Membres associés présents : Carol Hughes.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sonya Norris, analyste; Karin Phillips, analyste.

 

Témoins : Association pour la microbiologie médicale et l'infectiologie Canada : Alicia Sarabia, chef de section, Microbiologie médicale, The Credit Valley Hospital. Agence ontarienne de protection et de promotion de la santé : Vivek Goel, président-directeur général; Don Low, directeur médical, Laboratoires de la santé publique. Université de Calgary : Michael F. Hynes, professeur, Département des Sciences biologiques. Institut national de la recherche scientifique : Albert Descoteaux, professeur, Institut Armand-Frappier.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du lundi 23 février 2009, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-11, Loi visant à promouvoir la sûreté des agents pathogènes humains et des toxines.
 

Alicia Sarabia, Vivek Goel, Michael F. Hynes et Albert Descoteaux font des déclarations et, avec Don Low, répondent aux questions.

 

À 17 h 17, la séance est suspendue.

À 17 h 18, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que la séance portant sur l'article par article du projet de loi C-11 prévue pour le jeudi 12 mars 2009 soit modifiée, et qu'elle soit pour ententre d'autres témoins.

 

Il est convenu, — Que les hauts fonctionnaires de l'Agence de la santé publique du Canada soient convoqués pour comparaître de nouveau devant le Comité.

 

À 17 h 19, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Georges Etoka

 
 
2009/04/01 9 h 53