HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 47

Le lundi 30 novembre 2009

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 15 h 29, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Joy Smith, présidente.

Membres du Comité présents : L'hon. Carolyn Bennett, Patrick Brown, Colin Carrie, Patricia Davidson, Nicolas Dufour, Luc Malo, Cathy McLeod, Joyce Murray, Joy Smith, Tim Uppal et Judy Wasylycia-Leis.

Membres substituts présents : L'hon. Maria Minna remplace Kirsty Duncan.

Membres associés présents : Carol Hughes.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Karin Phillips, analyste ; Marie Chia, analyste.

Témoins : Bureau du vérificateur général du Canada : Sheila Fraser, vérificatrice générale du Canada; Neil Maxwell, vérificateur général adjoint; Louise Dubé, directrice principale. Inforoute Santé du Canada : Richard Alvarez, président et chef de la direction; Mike Sheridan, chef de l'exploitation. À titre personnel : Bernard Prigent, membre, Conseil d'administration des Instituts de recherche en santé du Canada. Instituts de recherche en santé du Canada : Alain Beaudet, président.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 16 novembre 2009, le Comité entreprend son étude du chapitre 4, « Dossiers de santé électroniques » du rapport de l'automne 2009 de la vérificatrice générale du Canada.

Sheila Fraser fait une déclarations et, avec Neil Maxwell, Louise Dubé, Richard Alvarez et Mike Sheridan, répondent aux questions.

Il est convenu, — Que, pendant une heure, le lundi 7 décembre 2009, le Comité entende d’autres témoins dans le cadre de son examen de la nomination par décret de Bernard Michel Prigent au poste de membre du conseil d'administration des Instituts de recherche en santé du Canada.

À 16 h 28, la séance est suspendue.

À 16 h 33, la séance reprend.

Conformément aux articles 110 et 111 du Règlement, le Comité entreprend l'étude de la nomination par décret de Bernard Michel Prigent au poste de membre du conseil d'administration des Instituts de recherche en santé du Canada, renvoyée au Comité le mercredi 21 octobre 2009.

Bernard Michel Prigent et Alain Beaudet font des déclarations et répondent aux questions.

À 17 h 31, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Christine Holke David

2010/01/21 15 h 58